Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES
Association Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise

Numéro de dépôt :
94521697
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES

Déposée le 17 mai 1994 par l'association loi 1901 Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise domicilié(e) B.P. 35, 71120 CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DOUCET Marie Hélène A.B.C.Q.S. - France.

La marque POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES est expirée depuis le 17 mai 2004.

Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise a également déposé les autres marques suivantes : OIE FERMIERE DU CHAROLLAIS ELEVEE EN PLEIN AIR , SAVEUR DE BOURGOGNE , LE CONQUERANT , LE CONQUERANT , DINDE FERMIERE SAVEUR DE BOURGOGNE , FERMIER DU CHAROLAIS , LE CONQUERANT , DINDE FERMIERE DU CHAROLLAIS ELEVEE EN PLEIN AIR , OIE FERMIERE BOURGUIGNONNE , DINDE FERMIERE ELEVEE EN PLEIN AIR DU PLATEAU DE LANGRES


Association Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise - B.P. 35, 71120 CHAROLLES - France


Madame DOUCET Marie Hélène A.B.C.Q.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Poulet blanc fermier.Label No 02-90