POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES
Présentation de la marque POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES
Déposée le 17 mai 1994 par l'association loi 1901 Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521697.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES est expirée depuis le 17 mai 2004.
Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27